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1. Présentation du site :
 
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Informations légales :

Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : ITSM FACTORY
Adresse : 18 RUE DU GENERAL GOURAUD 59 700 MARCQ EN BAROEUL
Tél  : 06 45 42 62 58
Au Capital de : 5 000 €
SIRET :  84209933500015   R.C.S. : RCS LILLE 842 099 335
Numéro TVA intracommunautaire : FR 44 842099335
Adresse de courrier électronique : contact@itsm-factory.com 
 
Le Créateur du site est : STUDIO LWA
Le Responsable de la  publication est : ITSM FACTORY
Contactez le responsable de la publication : contact@itsm-factory.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est  : Jean-Patrick Debarge
Contactez le Webmaster : jdebarge@itsm-factory.com
L’hébergeur du site est : Online SAS BP 438 75366 Paris CEDEX 08

2. Description des services fournis :

Le site https://itsm-factory.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://itsm-factory.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site https://itsm-factory.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :


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4. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Utilisateur :
Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : https://itsm-factory.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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